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UNITED NATIONS NATIONS UNIES
INTERNATIONAL NARCOTICS INCB OICS ORGANE INTERNATIONAL DE
CONTROL BOARD CONTRÔLE DES STUPÉFIANTS
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A : M. Lousberg, Chef
Date : 17 janvier 2001
Adresse : Inspection de Health Care
Ministère de la Santé Publique Ref. : INCB-PSY 10/01
Den Haag - Pays-Bas Dossier : 141/1 NET
De : Herbert Schaepe, Secrétaire No. de pages : 1
Organe International de Contrôle des
Stupéfiants
Sujet : Réglementation internationale
de la préparation "ayahuasca"
Vienna international Center P.O. Box 500, A-1400 Vienna, Austria
E-Mail : secretariat@incb.org Internet Address : http://www.incb.org/
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Cher M. Lousberg,
J'aimerais faire référence à votre télécopie du 20 décembre 2000
concernant l'usage traditionnel de substances réglementées, en
particulier l'utilisation d'une préparation appelée "ayahuasca"
pas des groupes religieux au Pays-Bas.
La question mentionnée ci-dessus a fait l'objet d'une consultation
par le secrétariat de l'OICS avec la section scientifique et la
section de conseil juridique du United National international Drug
Control Programme (UNDCP) . Nous convenons qu'"ayahuasca" est le
nom courant pour une préparation liquide (décoction) à l'usage
oral préparée à partir de plantes indigènes au bassin amazonien
d'Amérique du Sud, essentiellement l'écorce de la tige de
différentes espèces d'une liane de jungle (Banisteriopsis sp.) et
la plante riche en tryptamine Psychotria viridis. D'après la
littérature scientifique, l'ayahuasca contient d'ordinaire
plusieurs alcaloïdes psychoactifs, y compris la DMT qui est une
substance incluse dans le Tableau I de la Convention sur les
substances psychotropes de 1971.
Il n'y a pas de plantes (matériaux naturels) contenant de la DMT
actuellement réglementées pa la Convention sur les substances
psychotropes de 1971. Par conséquent, les préparations (par ex.
les décoctions) faites avec ces plantes, ayahuasca incluses, ne
sont pas soumises à la réglementation internationale et, donc ne
relèvent d'aucun des articles de la Convention de 1971.
Sincèrement votre,
Herbert Schaepe
Secrétaire du Bureau.
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